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Marques déposées par la société Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
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isae Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Marque renouvelée - Marque en vigueur

isae Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace, Etablissement public national d'enseignement

Numéro de dépôt :
3581520
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/06/2028
isae Institut Supérieur de l\'Aéronautique et de l\'Espace de Institut Supérieur de l\'Aéronautique et de l\'Espace

Présentation de la marque isae Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace

Déposée le 11 juin 2008 par la société Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « isae Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-29 du 18 juillet 2008.

Le déposant est la société Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace domicilié(e) 10 avenue Edouard Belin, BP 54032 - 31055 - TOULOUSE Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 004 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France.

La marque isae Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3581520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque isae Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.

Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace a également déposé les autres marques suivantes : SUPAERO , , I S A E


Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace, Etablissement public national d'enseignement - 10 avenue Edouard Belin, BP 54032 - 31055 - TOULOUSE Cedex 4 - France - SIREN 130004278


ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2018 n°2667980 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-04

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables, appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images, cartes à mémoire ou à microprocesseur. L'ensemble de ces produits étant exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique (y compris les sciences humaines, économiques et sociales).

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, revues, journaux, affiches, brochures, magazines, guides (produits de l'imprimerie), autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, agendas, calendriers, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visites, manuels d'instruction ou d'enseignement. L'ensemble de ces produits étant exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique (y compris les sciences humaines, économiques et sociales).

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revue, prêt de livres, publication électronique de livres et de périodique en ligne. Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, colloques ou congrès, production de film, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'exposition à but culturel et/ou éducatif, exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables), services de jeux proposés en ligne, services de club, formation en sports, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de stage de formation, épreuves pédagogiques, enseignement par correspondance ou en ligne, formation aux techniques de vol et au parachutisme. L'ensemble de ces produits étant exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique (y compris les sciences humaines, économiques et sociales).

Élaboration (conception) d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, conception de systèmes informatiques exclusivement en relation avec l'enseignement supérieur et la recherche scientifique (y compris les sciences humaines, économiques et sociales). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Expertises (travaux d'ingénieurs). Ingénierie, recherche et développement de prototypes et de nouveaux produits pour les tiers, études de projet techniques. Recherches en mécanique et/ou en sciences et/ou en technologie et/ou en aéronautique et/ou aérospatial. Information en matière scientifique et/ou technologique, information en matière scientifique et/ou technologique sur réseaux informatiques.